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    Propriété Intellectuelle

    PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR

     

    Tous les textes, illustrations et autres éléments du site Internet de la Fondation Reine Paola sont protégés par les droits d’auteur.

    Pour toute reproduction ou communication au public, sous quelque forme que ce soit, une autorisation écrite et expresse de la Fondation Reine Paola doit être obtenue, sauf si cette autorisation est inutile en vertu des dispositions de la loi du 30 juin 1994 concernant les droits d’auteur et droits voisins. Ainsi, on a par exemple le droit de télécharger des informations d’un site Internet et de les reproduire pour les utiliser dans le cadre privé ou familial.

    L’autorisation de reproduction peut être demandée à l’adresse info@sk-fr-paola.be

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    La Fondation Reine Paola a essayé de contacter tous ceux qui bénéficient de droits d’auteur sur les photos et les illustrations utilisées sur ce site. Si des photos ou des illustrations ont été utilisées à l’insu des ayants droit, ces personnes peuvent s’adresser à info@sk-fr-paola.be.

    Les photos et autres images ne peuvent être vendues ou commercialisées. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales, ni pour des opérations de récolte de fonds.

    Toute reproduction d’images en dehors du cadre familial nécessite l’autorisation de l’auteur.

    Copyright

    Copyright © Fondation Reine Paola

    Structure et contenu: © Fondation Reine Paola

    Responsabilité

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    Pour des questions ou des commentaires : info@sk-fr-paola.be.